Interventions de Claude LISE au Sénat

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  • Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Claude LISE

    Propositions de loi ou de résolution dont M. Claude LISE est l'auteur

  • PROPOSITION DE RÉSOLUTIONSUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL CONCERNANT LES TAUX DE DROIT APPLICABLES AUX BANANES (E 2957)
  • PROPOSITION DE LOITENDANT À MODIFIER LA LOI N° 2003-327 DU 11 AVRIL 2003 RELATIVE À L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN ET VISANT À CRÉER DE NOUVELLES CIRCONSCRIPTIONS AFIN D'ASSURER LA COHÉRENCE ET L'ÉQUITÉ DANS LA REPRÉSENTATION DE L'OUTRE-MER

  • Interventions en séance publique de M. Claude LISE
  • Rapports déposés par M. Claude LISE
  • Questions posées au Sénat, avec réponses

  • Réseau d'alerte aux raz-de-marée dans les Antilles
  • Situation des opérateurs sociaux martiniquais
  • Importance des logements en indivision dans les DOM
  • Inscription de la dengue hémorragique sur la liste des maladies à déclaration obligatoire
  • Création en Martinique de CAP et BEP option sécurité-incendie
  • Indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires nommés outre-mer ou d'outre-mer et affectés en métropole
  • Sécurité en mer dans la zone des Antilles Guyane
  • Application de la loi relative à la zone des cinquante pas géométriques dans les DOM
  • Situation des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des régions et des départements
  • Application à la Martinique de la procédure de délégation de service public relative au transport public non urbain par taxi collectif
  • Affectation des candidats sur la liste complémentaire du concours de recrutement des professeurs de l'académie Antilles-Guyane
  • Bénéfice des exonérations de cotisations patronales pour les entreprises artisanales de la Martinique
  • Problème de la pêche entre les Etats des petites Antilles et les départements français de la Martinique et de la Guadeloupe
  • Centres pénitentiaires de Baie-Mahault (Guadeloupe) et de Ducos (Martinique)
  • Taux de TVA applicable aux produits nécessaires au traitement des diabétiques
  • Application aux personnes privées de la procédure d'injonction et d'astreinte prévue pour l'exécution des jugements administratifs
  • Situation des agents contractuels de l'académie des Antilles-Guyane
  • Prise en charge des frais engagés lors de procès portant sur la responsabilité pénale des collectivités locales
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